Mentions légales
Conformément à la législation française applicable, les présentes mentions légales ont pour objectif d’informer les utilisateurs du site Cuisinova sur l’identité de son éditeur, les conditions d’utilisation du site et les informations relatives à son fonctionnement.
1. Éditeur du site
Le site internet https://cuisinova.shop est une boutique en ligne spécialisée dans la vente de produits, d’équipements et d’accessoires de cuisine.
Nom commercial : Cuisinova
Raison sociale ou nom de l’entrepreneur : [À compléter]
Forme juridique : [À compléter]
Adresse de contact : 39 Rue de Maunoury, 95310 Saint-Ouen-l’Aumône, France
Adresse du siège social : [À compléter si différente, après vérification]
Numéro SIREN/SIRET : [À compléter]
Immatriculation au RCS/RNE : [À compléter selon la situation]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter si applicable]
Adresse e-mail : contact@cuisinova.shop
Téléphone : +33 5 63 93 11 96
Site internet : https://cuisinova.shop
2. Directeur de la publication
Directeur de la publication : [Nom et prénom à compléter]
Le directeur de la publication est désigné conformément aux dispositions légales applicables.
3. Hébergement du site
Le site Cuisinova est hébergé par un prestataire de services d’hébergement web.
Nom de l’hébergeur : [À compléter]
Adresse de l’hébergeur : [À compléter]
Numéro de téléphone de l’hébergeur : [À compléter]
4. Propriété intellectuelle
Les contenus présents sur le site Cuisinova, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos et éléments de présentation, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable ou exception prévue par la loi, toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée des éléments protégés est interdite.
Les marques et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
5. Protection des données personnelles
Cuisinova accorde une importance particulière à la protection des données personnelles de ses clients et visiteurs.
Les données collectées sont utilisées notamment pour le traitement des commandes, la gestion des paiements, l’organisation des livraisons et le fonctionnement du service client.
Le traitement des données personnelles est soumis aux dispositions du Règlement général sur la protection des données (RGPD) et de la législation française applicable.
Pour connaître les modalités de collecte, de traitement et de conservation de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
Pour toute question concernant vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à :
6. Cookies
Le site Cuisinova peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement, notamment pour la gestion du panier, la navigation et la sécurisation des commandes.
D’autres cookies, notamment à des fins de mesure d’audience ou de publicité, peuvent être utilisés conformément à la réglementation applicable et, lorsque cela est requis, après obtention de votre consentement.
Les utilisateurs peuvent gérer leurs préférences à l’aide des dispositifs de gestion des cookies disponibles sur le site.
7. Informations sur les produits
Cuisinova s’efforce de présenter des informations précises concernant les produits proposés à la vente.
Les descriptions, caractéristiques, prix et disponibilités sont présentés sur les fiches produits correspondantes.
Les informations contractuelles applicables à chaque commande sont celles communiquées au client avant la validation définitive de son achat.
8. Responsabilité
Cuisinova s’efforce d’assurer l’accessibilité, la sécurité et le bon fonctionnement de son site internet.
Des interruptions temporaires peuvent néanmoins survenir, notamment en raison d’opérations de maintenance ou d’incidents techniques.
Les présentes dispositions ne limitent pas les droits légaux des consommateurs ni les responsabilités auxquelles le vendeur ne peut se soustraire en vertu de la législation applicable.
9. Conditions générales de vente
Les conditions applicables aux achats effectués sur le site Cuisinova sont détaillées dans nos Conditions Générales de Vente (CGV).
Elles précisent notamment les modalités de commande, de paiement, de livraison, de rétractation, de remboursement et les garanties légales.
10. Contact
Pour toute question concernant le site internet, nos produits ou une commande, vous pouvez contacter notre service client.
Cuisinova
Adresse : 39 Rue de Maunoury, 95310 Saint-Ouen-l’Aumône, France
Téléphone : +33 5 63 93 11 96
E-mail : contact@cuisinova.shop
Site internet : https://cuisinova.shop